Fiche Salarié - Emploi
  • 06 Feb 2024
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Fiche Salarié - Emploi

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Article Summary

Cette fiche permet de lister les noms des champs relatifs aux emplois de la fiche salarié ainsi que les informations associées.
De nombreux champs de cet écran sont affichés de manière conditionnelle, les captures montrent des cas particuliers faisant apparaître ces champs. Ils ne sont pas présents/à renseigner dans tous les cas de figure.

Emploi - Informations générales

Fiche_Emploi_1

Nom du champTypeInformations complémentaires
SEM_EmploiNonPrincipalbooleanIndique si l'emploi est l'emploi principal (false - case cochée) ou non (true - case décochée). Disponible uniquement si le salarié a plusieurs emplois
SEM_HorsESFrequentesboolean
EMP_NomInterneEtastring[15]Nom interne de l'établissement
SEM_S41_G01_00_012_001string[2]Code contrat de travail
SEM_CDDMotifstring[2]Motif du CDD
SEM_MotifCDDRemplacementstring[60]Motif du remplacement. Disponible uniquement si SEM_CDDMotif vaut 02 - CDD pour remplacement d'un salarié absent
SEM_CDDPaiMensIndPrecariteboolean
SEM_CDDDureeInitialeintCorrespond au champ de date de fin prévisionnelle du contrat. L'information est stockée sous forme de durée en mois et jours. Ce champ correspond au nombre de mois
SEM_CDDDureeInitialeJoursintCorrespond au champ de date de fin prévisionnelle du contrat. L'information est stockée sous forme de durée en mois et jours. Ce champ correspond au nombre de jours
SEM_TypeContratParticulierbyteType de contrat
SEM_TypeContratParticulierAutrestring[50]Disponible si le type de contrat (SEM_TypeContratParticulier) vaut 250 - Autre
SEM_EmpCasPartstring[20]Emploi cas particulier

Fiche_Emploi_1.1

Nom du champTypeInformations complémentaires
SEM_MajorationBacProbooleanBooléen utile uniquement si le type de contrat particulier (SEM_TypeContratParticulier) vaut Professionnalisation

Fiche_Emploi_2
Les champs suivant sont utiles uniquement si le type de contrat particulier est CEE - Contrat d'Engagement Educatif

Nom du champTypeInformations complémentaires
SEM_ContratPartPrecisionbooleanCorrespond au champ Fonction :
FonctionValeur correspondante
Animateur au pair0
Animateur rémunéré ou assistant sanitaire10
Directeur adjoint ou économe20
Directeur30
SEM_ContratPartSalaireJdoubleMontant du salaire journalier (7 entiers et 4 décimales)
SEM_ContratPartSalaireJEstNetboolean
SEM_ContratPartBFSaisiebooleanIndique si la base forfaitaire est calculée d'après une saisie et non d'après les dates

Fiche_Emploi_3

Nom du champTypeInformations complémentaires
SEM_DtDebContratDateTimeDate de début de contrat
SEM_ContratPartDtSignatureDateTimeDate de signature du contrat
SEM_DtDebDateTimeDate de début d'emploi
SEM_DtDebEADateTimeCorrespond à la case à cocher Pas de bulletin le premier mois. L'équivalent de cette case cochée est SEM_DtDebEA qui vaut le 1er du mois suivant la date de début d'emploi (SEM_DtDeb)
SEM_DtDebContratDateTimeDate de début du contrat
SEM_S41_G01_00_002_001string[3]Motif du début d'emploi
SEM_DtFinPeriodeProbatoireDateTimeDate de fin de période probatoire
SEM_DtFinDateTimeDate de fin d'emploi. Il n'y a pas de champ pour la durée en mois. Il ne s'agit que d'une aide à la saisie dans l'interface Silae
SEM_DtFinPreavisDateTimeDate de fin de préavis
SEM_S41_G01_00_004_001string[3]Motif du fin d'emploi
SEM_MotifRuptureContratstring[3]Motif de la rupture
SEM_DocsFinContratInactifsbooleanCorrespond au champ Ne pas éditer les documents de fin de contrat
SEM_ClauseNonConcurrencebooleanCorrespond au champ Contrat avec une clause de non concurrence
SEM_FinContratMaintenirAffPrevbooleanCorrespond au champ Maintenir l'affiliation au contrat de prévoyance
SEM_ClauseNonConcurrenceLeveebooleanCorrespond au champ Clause de non concurrence levée
SEM_MotifCDDExclusionsbooleanCorrespond au champ Ne pas appliquer le circuit dérogatoire de fin de CDDU

Définition de l'emploi

Fiche_Emploi_4

Nom du champTypeInformations complémentaires
SEM_CodeCCNstring[10]Code convention collective (B065 dans l'exemple). Attention doit correspondre à une des conventions collectives renseignées au niveau de la société
SEM_CLM_Codestring[20]Code classification métier
SEM_DtDebAncGradeDateTimeDate de début d'ancienneté dans le grade
SEM_CodeCCTstring[4]Code territoire (valable uniquement pour la CCN : M110 - Métallurgie)
SEM_S41_G01_00_010string[120]Nature de l'emploi. Champ libre
SEM_S41_G01_00_013string[2]Code caractéristique de l'activité
SEM_S41_G01_00_014string[2]Code statut professionnel
SEM_S41_G01_00_015_001string[2]Code statut catégoriel Convention Collective
SEM_S41_G01_00_015_002string[2]Code statut catégoriel AGIRC-ARRCO
SEM_S41_G01_01_001string[10]Autres régimes de retraite

Les 4 champs suivants évoluent en fonction de la convention collective et la classification métier. Dans l'exemple ci-dessus, seuls 2 des champs sont présents à l'écran.

Nom du champTypeInformations complémentaires
SEM_Coeff1string[15]Correspond au champ Position dans l'exemple
SEM_Coeff2string[15]Correspond au champ Coefficient dans l'exemple
SEM_Coeff3string[15]Ce champ n'est pas présent pour la classification métier de l'exemple
SEM_Coeff4string[15]Ce champ n'est pas présent pour la classification métier de l'exemple

Selon le code statut professionnel sélectionné, des champs supplémentaires peuvent apparaître :
Fiche_Emploi_5

Nom du champTypeInformations complémentaires
SEM_OptionTauxReduitsSSbooleanOption pour les taux réduits de Sécurité Sociale
SEM_OptionBasesNonAbatRetCompbooleanOption pour les bases non abattues de retraite complémentaire
SEM_OptionBasesNonAbatPrevbooleanOption pour les bases non abattues de prévoyance

Fiche_Emploi_6

Nom du champTypeInformations complémentaires
SEM_S41_G01_00_011_001string[4]Code PCS-ESE
SEM_ComplementPcsEsestring[6]Complément PCS-ESE
SEM_CodeCPNDUCstring[3]Code CPN
SEM_S40_G28_05_029_005string[2]Code Catégorie de salarié
SEM_S56_G01_00_021string[4]Code Emploi Bâtiment

Accord d'entreprise

Fiche_Emploi_7

Nom du champTypeInformations complémentaires
SEM_CodeACEstring[10]Code de l'accord d'entreprise.
SEM_CodeCMEstring[20]Code classification métier dans l'accord.

Rémunération

Fiche_Emploi_8

Nom du champTypeInformations complémentaires
SEM_SalaireDeBasestring[128]
SEM_TypeSalaireDeBasebyteType de salaire
SEM_SalaireNetGarantidouble7 entiers et 2 décimales
SEM_MentionSalaireDeBasestring[55]Libellé de la ligne salaire de base
SEM_MasquerNombreHeuresboolean
SEM_MasquerTauxHoraireboolean
SEM_BulCom1string[55]Commentaire sur les bulletins (ligne 1)
SEM_BulCom2string[55]Commentaire sur les bulletins (ligne 2)
SEM_BulCom3string[55]Commentaire sur les bulletins (ligne 3)
SEM_S41_G01_00_013string[2]Correspond à la case à cocher Salarié au forfait jour. Le champ vide correspond à la case non cochée, alros que la case cochée correspond à la valeur . Si le champ a la valeur 10, il est important de renseigner le champ SEM_TypeSalaireDeBase à 0 (Mensuel)
SEM_BulletinsMoisBitsintPériodicité mensuelle des bulletins. Ce champ représente binairement les mois où les bulletins doivent être édités. La valeur 0 correspond à une périodicité mensuelle (équivalent à la case Périodicité mensuelle des bulletins cochée. Sinon, les valeurs possibles sont issues des sommes des puissances de 2 :
2^0 = janvier
2^1 = février
2^2 = mars
...
2^11 = décembre
Par exemple, la valeur pour une édition des bulletins sur janiver, février et mars donne 2^0 + 2^1 + 2^2 = 1+2+4 = 7

Horaires

Fiche_Emploi_9

Nom du champTypeInformations complémentaires
SEM_GestionModulationHeuresbooleanEdition des heures réellement effectuées
SEM_NonSoumisHEtabooleanIndique si le salarié est soumis aux horaires par défaut de l'établissement :
- false : l'option est cochée
- true : l'option est décochée
SEM_CotisRetraiteTpsPleinbooleanCotisations retraite à temps plein. Ce champ est disponible sous conditions (pas affiché dans l'exemple)
SEM_SaisieManuelleHeuresAbsencesbooleanSaisie manuelle des heures d'absences
SEM_HTLunintHeures travaillées
SEM_HTMarintHeures travaillées
SEM_HTMerintHeures travaillées
SEM_HTJeuintHeures travaillées
SEM_HTVenintHeures travaillées
SEM_HTSamintHeures travaillées
SEM_HTDimintHeures travaillées
SEM_TotHTintHeures travaillées total
SEM_HTNLunintHeures travaillées de nuit
SEM_HTNMarintHeures travaillées de nuit
SEM_HTNMerintHeures travaillées de nuit
SEM_HTNJeuintHeures travaillées de nuit
SEM_HTNVenintHeures travaillées de nuit
SEM_HTNSamintHeures travaillées de nuit
SEM_HTNDimintHeures travaillées de nuit
SEM_TotHTNintHeures travaillées de nuit total
SEM_HNLunintHeures normales
SEM_HNMarintHeures normales
SEM_HNMerintHeures normales
SEM_HNJeuintHeures normales
SEM_HNVenintHeures normales
SEM_HNSamintHeures normales
SEM_HNDimintHeures normales
SEM_TotHNintHeures normales total
SEM_HMLunintHeures majorées
SEM_HMMarintHeures majorées
SEM_HMMerintHeures majorées
SEM_HMJeuintHeures majorées
SEM_HMVenintHeures majorées
SEM_HMSamintHeures majorées
SEM_HMDimintHeures majorées
SEM_TotHMintHeures majorées total
SEM_HL1LunintHeures libres 1
SEM_HL1MarintHeures libres 1
SEM_HL1MerintHeures libres 1
SEM_HL1JeuintHeures libres 1
SEM_HL1VenintHeures libres 1
SEM_HL1SamintHeures libres 1
SEM_HL1DimintHeures libres 1
SEM_TotHL1intHeures libres 1 total
SEM_HL2LunintHeures libres 2
SEM_HL2MarintHeures libres 2
SEM_HL2MerintHeures libres 2
SEM_HL2JeuintHeures libres 2
SEM_HL2VenintHeures libres 2
SEM_HL2SamintHeures libres 2
SEM_HL2DimintHeures libres 2
SEM_TotHL2intHeures libres 2 total
SEM_HL3LunintHeures libres 3
SEM_HL3MarintHeures libres 3
SEM_HL3MerintHeures libres 3
SEM_HL3JeuintHeures libres 3
SEM_HL3VenintHeures libres 3
SEM_HL3SamintHeures libres 3
SEM_HL3DimintHeures libres 3
SEM_TotHL3intHeures libres 3 total
SEM_TotHLunintTotal heures
SEM_TotHMarintTotal heures
SEM_TotHMerintTotal heures
SEM_TotHJeuintTotal heures
SEM_TotHVenintTotal heures
SEM_TotHSamintTotal heures
SEM_TotHDimintTotal heures
SEM_TotHintTotal heures total
SEM_HoraireMensuelintHeures normales mensuelles
SEM_HoraireMensuelHeuresMajoreesintHeures majorées mensuelles
SEM_PctHeuresMajoreesdoublePourcentage des heures majorées
SEM_HLibreHoraireMensuel1intHeures libre 1 mensuelles
SEM_HLibreHoraireMensuel2intHeures libre 2 mensuelles
SEM_HLibreHoraireMensuel3intHeures libre 3 mensuelles
SEM_HLibreCV1intCV Heures libres 1 mensuelles
SEM_HLibreCV2intCV Heures libres 2 mensuelles
SEM_HLibreCV3intCV Heures libres 3 mensuelles
SEM_HLibreCT1intCT Heures libres 1 mensuelles
SEM_HLibreCT2intCT Heures libres 2 mensuelles
SEM_HLibreCT3intCT Heures libres 3 mensuelles
SEM_MNHintTotal heures normales hebdomadaires
SEM_MMHintTotal heures majorées hebdomadaires
SEM_ML1HintTotal heures libres 1 hebdomadaires
SEM_ML2HintTotal heures libres 2 hebdomadaires
SEM_ML3HintTotal heures libres 3 hebdomadaires
SEM_TotalHeuresintTotal heures mensuelles
SEM_MTHintTotal des heures hebdomadaires

Si le salarié est au forfait jour, le bloc ci-dessous apparaît :
Fiche_Emploi_10

Nom du champTypeInformations complémentaires
SEM_FJNbJAndouble3 entiers, 2 décimales
SEM_FJNbJAnContientJSboolean
SEM_HTLundoubleVaut 8.0 si c'est un jour travaillé (case correspondante cochée, 0.0 si ce n'est pas le cas)
SEM_HTMardoubleVaut 8.0 si c'est un jour travaillé (case correspondante cochée, 0.0 si ce n'est pas le cas)
SEM_HTMerdoubleVaut 8.0 si c'est un jour travaillé (case correspondante cochée, 0.0 si ce n'est pas le cas)
SEM_HTJeudoubleVaut 8.0 si c'est un jour travaillé (case correspondante cochée, 0.0 si ce n'est pas le cas)
SEM_HTVendoubleVaut 8.0 si c'est un jour travaillé (case correspondante cochée, 0.0 si ce n'est pas le cas)
SEM_HTSamdoubleVaut 8.0 si c'est un jour travaillé (case correspondante cochée, 0.0 si ce n'est pas le cas)
SEM_HTDimdoubleVaut 8.0 si c'est un jour travaillé (case correspondante cochée, 0.0 si ce n'est pas le cas)
SEM_CotisRetraiteTpsPleinboolean

Activité Journalière

Fiche_Emploi_11

Nom du champTypeInformations complémentaires
SEM_SaisieActiviteJournalierebooleanIndique s'il faut tenir compte (true) ou non (false) de la configuration de l'activité journalière
SEM_GestionAJSpecifiquebooleanIndique si le paramétrage de l'activité journalière est différent de celui de l'établissement (true) ou non (false)
SEM_ModeSaisieActiviteJournalierebytePermet de définir le mode de saisie de l'activité journalière:
Mode de saisieValeur correspondante
Normal (Classique)0
Plages horaires (Avancé)1
SEM_DecoupageActiviteJournalierebytePermet d'indiquer si le calcul des heures supplémentaires se fait par semaine ou par mois : Découpage activité journalière
SEM_DecalageActiviteJournaliereintPermet de définir le décalage de l'activité journalière :
Lorsque SEM_DecoupageActiviteJournaliere vaut “Mois”, le décalage en semaine est interdit et les valeurs possibles sont : 0 pour pas de décalage, 100 pour décalage d'un mois.
Lorsque SEM_DecoupageActiviteJournaliere vaut “Semaine”, les valeurs possibles sont : 0 pas de décalage, 1, 2, 3, 4 pour le nombre de semaines.
Le décalage peut être aussi d'un mois complet, dans ce cas, renseigner la valeur 100.
SEM_JourDebSemActiviteJournalierebyteJour de la semaine
SEM_JourneeSolidaritestring[5]Journée de solidarité

Absences

Fiche_Emploi_12

Nom du champTypeInformations complémentaires
SEM_MethodeSuiviAbsencesSpecifiquebooleanIndique si les absences sont gérées de manière spécifique (true) ou non (false)
SEM_MethodeSuiviAbsencesJCbyteTraitement des absences
SEM_MethodeSuiviAbsencesbyteMéthode de suivi des absences
SEM_SousMethodeSuiviAbsencesbyteSous-méthode de suivi des absences
SEM_SousMethodeSuiviAbsenceFJbyteType byte qui est ensuite transformé en booléen. Il prend donc les valeur 0 (pour faux) et 1 (pour vrai)
SEM_MethodeSuiviAbsencesDeductionHMbyteDéduction des heures majorées
SEM_ChaineFabricationDateLimiteAbsencestring[6]Le détail des valeurs à saisir est disponible dans l'article correspondant de la base de connaissance Silae
SEM_MethodeCalculMaintienbyteMéthode de calcul du maintien
SEM_MethodeCalculMaintienNbMintNombre de mois

Congés payés

Fiche_Emploi_13

Nom du champTypeInformations complémentaires
SEM_CPAcqMoisdoubleNombre de CP acquis par mois si spécifique (2 entiers, 4 décimales)
SEM_MoisClotureCPintnuméro du mois, de 1 à 12, 0 correspond à "non-renseigné"
SEM_GererCompteursCPSurCCPbooleanIndique s'il faut tenir les compteurs de congés payés (true) ou pas (false). Disponible uniquement si la société est affiliée à une caisse de congés payés
SEM_AffilieCCPInactifbooleanIndique s'il faut exclure de la caisse de congés payés (true) ou pas (false). Disponible uniquement si la société est affiliée à une caisse de congés payés
SEM_GestionCPInactifbooleanIndique s'il faut exclure de la gestion de congés payés (true) ou pas (false)
SEM_PaiementMensCPbooleanIndique si le paiement automatique des congés payés tous les mois est activé (true) ou pas (false)
SEM_DeductionCPInactivebooleanIndique s'il faut déduire les absences congés payés (false) ou pas (true)
SEM_ModeCalculBaseCPSurCCPunsignedByteMode de calcul des bases de retraite complémentaire & prévoyance
SEM_GestionCPSpecifiquebooleanIndique si les congés payés sont gérés par des méthodes spécifiques (true) ou pas (false)
SEM_MethodeRetenueCPbyteMéthode de retenue
SEM_GestionCPExclEnJoursboolean
SEM_MethodeArbitragebyteMéthode d'arbitrage

RTT

Fiche_Emploi_14

Nom du champTypeInformations complémentaires
SEM_RTTTypeAcqbyteType d'acquisition des RTT
SEM_RTTAcq01doubleNombre de RTT sur le mois de janvier (1 entier, 2 décimales)
SEM_RTTAcq02doubleNombre de RTT sur le mois de février (1 entier, 2 décimales)
SEM_RTTAcq03doubleNombre de RTT sur le mois de mars (1 entier, 2 décimales)
SEM_RTTAcq04doubleNombre de RTT sur le mois de avril (1 entier, 2 décimales)
SEM_RTTAcq05doubleNombre de RTT sur le mois de mai (1 entier, 2 décimales)
SEM_RTTAcq06doubleNombre de RTT sur le mois de juin (1 entier, 2 décimales)
SEM_RTTAcq07doubleNombre de RTT sur le mois de juillet (1 entier, 2 décimales)
SEM_RTTAcq08doubleNombre de RTT sur le mois de août (1 entier, 2 décimales)
SEM_RTTAcq09doubleNombre de RTT sur le mois de septembre (1 entier, 2 décimales)
SEM_RTTAcq10doubleNombre de RTT sur le mois de octobre (1 entier, 2 décimales)
SEM_RTTAcq11doubleNombre de RTT sur le mois de novembre (1 entier, 2 décimales)
SEM_RTTAcq12doubleNombre de RTT sur le mois de décembre (1 entier, 2 décimales)
SEM_RTTAcqAndoubleNombre de RTT annuel (2 entiers, 2 décimales)

Avance sur frais

Fiche_Emploi_15

Nom du champTypeInformations complémentaires
SEM_MontantAvanceFraisARecupererdouble7 entiers, 2 décimales

Avantages en nature

Fiche_Emploi_16

Nom du champTypeInformations complémentaires
SEM_AvnVLibellestring[30]Libellé de l'avantage : Voiture
SEM_AvnVMontantdoubleMontant de l'avantage (7 entiers, 2 décimales) : Voiture
SEM_AvnLLibellestring[30]Libellé de l'avantage : Logement
SEM_AvnLMontantdoubleMontant de l'avantage (7 entiers, 2 décimales) : Logement
SEM_AvnILibellestring[30]Libellé de l'avantage : NTIC
SEM_AvnIMontantdoubleMontant de l'avantage (7 entiers, 2 décimales) : NTIC
SEM_AvnNLibellestring[30]Libellé de l'avantage : Nourriture
SEM_AvnNMontantdoubleMontant de l'avantage (7 entiers, 2 décimales) : Nourriture
SEM_AvnALibellestring[30]Libellé de l'avantage : Autre
SEM_AvnAMontantdoubleMontant de l'avantage (7 entiers, 2 décimales) : Autre
SEM_AvnL2Libellestring[30]Libellé pour le calcul automatique des avantages en nature de type logmeent
SEM_AvnL2NbPiecesintNombre de pièces (Partie entière)
SEM_AvnL2NbPiecesDecintNombre de pièces (Partie décimale)
SEM_AvnL2Occ2ConjbooleanIndique si le logement est occupé par deux conjoints travaillant dans la même entreprise
SEM_AvnLMontantSaldoubleMontant de la participation mensuelle du salarié (4 entiers, 2 décimales)
SEM_AvnLMontantSalNonPreleveSurBulbooleanIndique si le montant de la participation mensuelle du salarié est prélevée sur le bulletin (false) ou non (true)
SEM_AvnLParNecessitebooleanApplication de l’abattement pour sujétions

Indemnités kilométriques

Fiche_Emploi_17

Nom du champTypeInformations complémentaires
SEM_IKActivesbooleanPermet d'activer le calcul des indemnités kilométriques
SEM_IKMethodeCalculbyteMéthode de calcul
SEM_IKTypeVehiculebyteType de véhicule
SEM_IKTrancheKmbyteTranche
SEM_IKPrixKmdoublePrix du kilomètre (2 entiers, 4 décimales)
SEM_IKVehiculeElectriquebooleanVéhicule électrique
SEM_IKRegul12booleanRégularisation automatique

Prélèvements fixes sur salaire

Fiche_Emploi_18

Nom du champTypeInformations complémentaires
SEM_PrelFixe1Libellestring[45]Libellé - ligne 1
SEM_PrelFixe1DtDebstring[45]Période début - ligne 1
SEM_PrelFixe1DtFinstring[45]Période fin -ligne 1
SEM_PrelFixe1MontantdoubleMontant (7 entiers, 2 décimales) - ligne 1
SEM_PrelFixe2Libellestring[45]Libellé - ligne 2
SEM_PrelFixe2DtDebstring[45]Période début - ligne 2
SEM_PrelFixe2DtFinstring[45]Période fin -ligne 2
SEM_PrelFixe2MontantdoubleMontant (7 entiers, 2 décimales) - ligne 2
SEM_PrelFixe3Libellestring[45]Libellé - ligne 3
SEM_PrelFixe3DtDebstring[45]Période début - ligne 3
SEM_PrelFixe3DtFinstring[45]Période fin -ligne 3
SEM_PrelFixe3MontantdoubleMontant (7 entiers, 2 décimales) - ligne 3

Tickets Restaurant

Fiche_Emploi_19

Nom du champTypeInformations complémentaires
SEM_TRestobyteTickets restaurant

Titres de transport

Fiche_Emploi_20

Nom du champTypeInformations complémentaires
SEM_TitreTrsCodestring[20]Titre de transport
SEM_TitreTrsPctRembdoublePourcentage de remboursement (4 entiers, 2 décimales)
SEM_TitresTrsMontantdoubleMontant des autres titres de transport (4 entiers, 2 décimales)
SEM_TitresTrsMontantPctRembdoublePourcentage de remboursement des autres titres de transport (4 entiers, 2 décimales)

Paramètres de paie

Paramètres généraux

Fiche_Emploi_21

Nom du champTypeInformations complémentaires
SEM_PlansPrimesstring[128]
SEM_PlansPrimesUtilisateurstring[128]
SEM_PlansPrimesFinalstring[128]
SEM_PlansCotisationsstring[128]
SEM_ConfObliHeuresboolean
SEM_CalcAutoESInactifboolean
SEM_S41_G01_00_025string[2]Code section accident du travail, doit être défini dans la fiche société
SEM_PctProratPlafondsdouble3 entiers, 2 décimales
SEM_PctProratFraisSantedouble3 entiers, 2 décimales
SEM_PctCodeSecteurDFSstringCode secteur d'activité ouvrant droit au bénéfice de la DFS
image.png

|
| SEM_PctAbat | double | 3 entiers, 2 décimales
Ne pas renseigner si le champ précédent Code secteur activité est valorisé
|
| SEM_PctAbatLissage | boolean | Lissage annuel |
| SEM_S41_G01_00_018_001 | string[3] | Code régime de base obligatoire |
| SEM_S41_G01_00_018_003 | string[3] | Code régime obligatoire risque AT |
| SEM_S41_G01_00_018_004 | string[3] | Code régime obligatoire risque vieillesse |
| SEM_S41_G01_00_018_006 | string[2] | Indique s'il faut appliquer le régime local Alsace-Moselle (01) ou non (vide) |
| SEM_SoumisCotisChomage | boolean | |
| SEM_NonSoumisTEPA | boolean | Exclure de la déduction forfaitaire patronale sur heures supplémentaires |
| SEM_GestionAppoint | boolean | |
| SEM_AlMosCommisCom | boolean | Disponible uniquement si SEM_S41_G01_00_018_006 vaut 01 |

Plafond Sécurité Sociale

Fiche_Emploi_22

Nom du champTypeInformations complémentaires
SEM_GestionPSSbytePlafond de la sécurité sociale
SEM_CalculSpecifiquePSSboolean
SEM_CalculSpecifiquePSSPctdouble3 entiers, 2 décimales

Taxe versement transport

Fiche_Emploi_23

Nom du champTypeInformations complémentaires
SEM_TaxeTrsInactifbooleanIndique s'il faut exclure le salarié de la taxe versement transport (true) ou pas (false)
SEM_TaxeTrsCodeRegionstring[5]Code région - Standard : se reporter à l'annexe dédiée
SEM_CodeRegionTXdoubleTaux standard - Standard (3 entiers, 2 décimales)
SEM_TaxeTrsTauxdoubleTaux spécifique - Standard (3 entiers, 2 décimales)
SEM_TaxeTrsCommuneINSEEstring[5]Code INSEE de la commune du lieu de travail
SEM_TaxeTrsCommunestring[5]Nom de la commune du lieu de travail
SEM_VTACodeRegionstring[5]Code région - Additionnelle : se reporter à l'annexe dédiée
SEM_VTACodeRegionTXdoubleTaux standard - Additionnelle (3 entiers, 2 décimales)
SEM_VTATauxdoubleTaux spécifique - Additionnelle (3 entiers, 2 décimales)

Taxe sur les salaires

Fiche_Emploi_24

Nom du champTypeInformations complémentaires
SEM_SoumisTaxeSalairesInactifbooleanExclure de la taxe sur les salaires (lié au paramétrage de l'établissement)
SEM_SoumisTaxeSalairesPctImpdouble3 entiers, 2 décimales

Nature de l'activité

Fiche_Emploi_25

Nom du champTypeInformations complémentaires
SEM_ArtisanInscritRepMetierboolean

CICE

Fiche_Emploi_26

Nom du champTypeInformations complémentaires
SEM_CICEApplibyteCICE
SEM_CICEPctdouble3 entiers, 2 décimales

Chèque Santé

Fiche_Emploi_27

Nom du champTypeInformations complémentaires
SEM_BeneficiaireChequeSanteboolean

Informations sur contrat particulier

Le bloc suivant apparaît lorsque le contrat sélectionné fait partie des contrats d'apprentissage suivants :

  • 04 : Contrat d'apprentissage entreprises artisanales ou de 10 salariés au plus (loi de 1979)
  • 05 : Contrat d'apprentissage entreprises non artisanales de plus de 10 salariés (loi de 1987)

Fiche_Emploi_28

Nom du champTypeInformations complémentaires
SEM_ContratPartDtSignatureDateTime
SEM_ContratPartDtDebExoDateTime
SEM_EtudePeriode1DateTime
SEM_EtudePeriode2DateTime
SEM_EtudePeriode3DateTime
SEM_EtudePeriode4DateTime
SEM_EtudePeriode5DateTime
SEM_EtudePeriode6DateTime
SEM_EtudePeriode7DateTime
SEM_EtudePeriode8DateTime
SEM_EtudePeriode9DateTime
SEM_EtudePeriode10DateTime
SEM_ApprentiMajoration15booleanLié aux booléen suivants. La valeur false indique qu'il est possible de choisir la valeur pour chacun des booléens suivants. La valeur true implique que tous les booléens suivants doivent être à true
SEM_ApprentiMajoration1501boolean
SEM_ApprentiMajoration1502boolean
SEM_ApprentiMajoration1503boolean
SEM_ApprentiMajoration1504boolean
SEM_ApprentiMajoration1505boolean
SEM_ApprentiMajoration1506boolean
SEM_ApprentiMajoration1507boolean
SEM_ApprentiMajoration1508boolean
SEM_ApprentiMajoration1509boolean
SEM_ApprentiMajoration1510boolean
SEM_ContratPartDtFinExoDateTime
SEM_ApprentiPCentMinidouble3 entiers, 2 décimales
SEM_DemandeAideApprentiFaiteboolean

Le bloc suivant apparaît lorsque le contrat sélectionné fait partie des contrats d'accompagnement suivants :

  • 25 : CUI-Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CDD)
  • 26 : CUI-Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CDI)

Fiche_Emploi_29

Nom du champTypeInformations complémentaires
SEM_ContratPartDtDebExoDateTime
SEM_ContratPartDtFinExoDateTime
SEM_ContratPartCoeffExodouble3 entiers, 2 décimales
SEM_ContratPartDureeHebdodouble3 entiers, 2 décimales
SEM_ContratPartCollectiviteTerritorialeboolean

Exonérations de cotisations

Fiche_Emploi_30

Nom du champTypeInformations complémentaires
SEM_CodeExo1string[2][Ligne 1] Type d'exonération
SEM_DtDebExo1DateTime[Ligne 1]
SEM_DtFinExo1DateTime[Ligne 1]
SEM_Exo39Taux1double[Ligne 1] Le taux est à fournir lorsque SEM_CodeExo1 vaut 39 - Entreprise innovante
SEM_Exo17Precision1byte[Ligne 1] Précision à founir en fonction du type d'exonération :
Si SEM_CodeExo1 vaut 17 - Créateur d'entreprise : Précision
Si SEM_CodeExo1 vaut 19 - Embauche du 1er au 50ème salarié (zrr/zru) : Précision
Si SEM_CodeExo1 vaut 40 - Exonération de cotisations patronales de sécurité sociale applicable dans les dom : Précision
SEM_CodeExo2string[2][Ligne 2] Type d'exonération
SEM_DtDebExo2DateTime[Ligne 2]
SEM_DtFinExo2DateTime[Ligne 2]
SEM_Exo39Taux2double[Ligne 2] Le taux est à fournir lorsque SEM_CodeExo1 vaut 39 - Entreprise innovante
SEM_Exo17Precision2byte[Ligne 2] Précision à founir en fonction du type d'exonération :
Si SEM_CodeExo1 vaut 17 - Créateur d'entreprise : Précision
Si SEM_CodeExo1 vaut 19 - Embauche du 1er au 50ème salarié (zrr/zru) : Précision
Si SEM_CodeExo1 vaut 40 - Exonération de cotisations patronales de sécurité sociale applicable dans les dom : Précision
SEM_CodeExo3string[2][Ligne 3] Type d'exonération
SEM_DtDebExo3DateTime[Ligne 3]
SEM_DtFinExo3DateTime[Ligne 3]
SEM_Exo39Taux3double[Ligne 3] Le taux est à fournir lorsque SEM_CodeExo1 vaut 39 - Entreprise innovante
SEM_Exo17Precision3byte[Ligne 3] Précision à founir en fonction du type d'exonération :
Si SEM_CodeExo1 vaut 17 - Créateur d'entreprise : Précision
Si SEM_CodeExo1 vaut 19 - Embauche du 1er au 50ème salarié (zrr/zru) : Précision
Si SEM_CodeExo1 vaut 40 - Exonération de cotisations patronales de sécurité sociale applicable dans les dom : Précision

Questionnaire conventionnel

La gestion du questionnaire conventionnel se fait via les API dédiées aux questionnaires conventionnels.


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