Fiche Société
  • 18 Feb 2023
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Résumé de l’article

Cette fiche permet de lister les correspondances clé-valeur pour les champs de la fiche société.

Etat dossier paie

État du dossierValeur correspondante
Dossier inactif0
Dossier en montage1
Dossier en production2

Civilité

Civilité
Valeur correspondante
Vide0
Monsieur1
Madame2
Mademoiselle3

Qualité employeur

Qualité
Valeur correspondante
Vide0
Chef d'entreprise10
Gérant20
Directeur30
Chef du personnel40
Comptable50
Administrateur judiciaire60
Mandataire liquidateur70
Autre90

Traitement des absences

Méthode de suivi des absencesValeur correspondante
Traitement des absences pas en jours non calendaires0
Traitement des absences en jours calendaires pour les absences générant du maintien1
Traitement des absences en jours calendaires pour toutes les absences99

Méthode de suivi des absences

Méthode de suivi des absencesValeur correspondante
Suivi des absences en heures0
Suivi des absences en jours ouvrables
1
Suivi des absences en jours ouvrés
2

Sous-méthode de suivi des absences

Méthode de suivi des absencesValeur correspondante
Méthode moyenne0
Méthode réelle1

Déduction des heures majorées

Déduction des heuresValeur correspondante
Déduction des heures majorées au jour le jour0
Déduction des heures majorées à la semaine
1
Déduction des heures majorées au mois
2

Méthode de calcul du maintien

Méthode de calcul du maintienValeur correspondante
Sur la base du bulletin courant0
Sur la base des salaires rétablis des n mois précédents10

Suivi des congés payés

Méthode de suivi des CPValeur correspondante
Le suivi des CP se fait en jours ouvrables
0
Le suivi des CP se fait en jours ouvrés
1
Le suivi des CP se fait en jours calendaires
2

Méthode de retenue des CP

Méthode de retenueValeur correspondante
Retenue des congés payés de fait en jours0
Retenue des congés payés de fait en heures
1
Retenue des congés payés de fait en jours ouvrables
2

Méthode d'arbitrage

Méthode d'arbitrageValeur correspondante
L'arbitrage des CP se fait à chaque prise0
L'arbitrage des CP se fait lors de la dernière prise
1
L'arbitrage des CP se fait au mois de clôture des CP
2
L'arbitrage des CP se fait manuellement
3

Base de calcul de l'ancienneté

Base de calcul de l'anciennetéValeur correspondante
Le calcul de l'ancienneté se base sur le salaire minimum conventionnel0
Le calcul de l'ancienneté se base sur le salaire de base
1

Taille d'entreprise

Taille d'entrepriseValeur correspondante
moins de 11 salariés0
de 11 à moins de 20 salariés1
de 21 à moins de 50 salariés
2
de 51 à moins de 300 salariés
3
300 salariés et plus4

Taille d'entreprise forfait social

Taille d'entrepriseValeur correspondante
moins de 50 salariés2
de 50 à moins de 250 salariés1
250 salariés et plus0


Type de tri des listes de salariés

Type de triValeur correspondante
Par nom et prénom0
Par matricule1

Mode de saisie de l'activité journalière

Mode de saisieValeur correspondante
Normal (Classique)0
Plages horaires (Avancé)1

Découpage de l'activité journalière

Type de découpageValeur correspondante
Semaine0
Mois1

Jour de la semaine

Jour de la semaineValeur correspondante
Lundi0
Mardi1
Mercredi2
Jeudi3
Vendredi4
Samedi5
Dimanche6

Journée de solidarité

Jour fériéValeur correspondante
Jour de l'an - 01/010101
Fête du travail - 01/050105
Victoire 1945 - 08/050805
Fête Nationale - 14/071407
Assomption - 15/081508
Toussaint - 01/11
0111
Armistice 1918 - 11/11
1111
Noël - 25/12
2512
Lendemain de Noël - 26/122612
AscensionASC
Lundi de PâquesPAQUE
Lundi de PentecôtePENT
Vendredi SaintVENDS

Jours fériés

Jour fériéValeur correspondante
Jour de l'an - 01/010101
Fête du travail - 01/050105
Victoire 1945 - 08/050805
Fête Nationale - 14/071407
Assomption - 15/081508
Toussaint - 01/11
0111
Armistice 1918 - 11/11
1111
Noël - 25/12
2512
Lendemain de Noël - 26/122612
AscensionASC
Lundi de PâquesPAQUE
Lundi de PentecôtePENT
Vendredi SaintVENDS

Code régime de base obligatoire

Code régime de base obligatoireValeur correspondante
Régime spécial de la SNCF134
Régime spécial de la RATP135
Établissement des invalides de la marine (ENIM)136
Mineurs ou assimilés (CANMSS)137
Militaires de carrière (CNMSS)138
Clercs et employés de notaires (CRPCEN)140
Chambre de commerce et d'industrie de Paris141
Assemblée nationale144
Sénat145
Port autonome de Bordeaux146
Industries électriques et gazières (CAMIEG)147
Régimes des Cultes (CAVIMAC)149
Régime général (CNAM)200
Régime agricole (CCMSA)300
Régime spécial Banque de France400
Autre régime (réservé Polynésie française, Nouvelle-Calédonie, Principauté de Monaco)900
Sans régime obligatoire (cas des élus)999

Méthode d'application des frais de santé

Mode d'application des frais de santéValeur correspondante
Application du paramétrage spécifique au dossier1
Application des frais de santé conventionnels2


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